Fournitures
:
Je
ne place que le matériel fourni par mes soins, ce matériel
peut être choisi dans l'une des salles
d'exposition de mes fournisseurs.
Les appareils proposés dans mes offres pour lesquels
vous n'avez pas demandé un choix spécifique, sont
du type les plus courants pour un meilleur rapport qualité
prix, suivant le stock de mon fournisseur.
Divers:
Je
ne répare pas les erreurs datant de moins de 10 ans faites
par les " entreprises générales " ou
les autres plombiers.
Je
ne termine pas les chantiers abandonnés par d'autres
entreprises.
Je
n'accorde aucun délai de payement pour mes factures.
Mes
conditions générales
de vente sont imprimées au verso de mon papier à
lettre et de mes factures.
Accesibilité
:
Le
chantier doit être entièrement dégagé
et facilement accessible.
En cas de difficulté de stationnement, une place de parking
doit m'être réservée devant le chantier
aux frais du client.
L'accès aux étages doit être aisé,
escalier ou ascenseur suffisamment large pour livrer le matériel.
En aucun cas l'accès aux étages par une échelle
ne sera accepté.
Doit
être tenu à ma disposition :
Un point d'eau et une prise de courant d'un voltage et ampérage
suffisant.
Une clef du chantier en cas d'absence du client.
CONDITIONS
GÉNÉRALES DE VENTE:
Sauf
stipulation contraire, nos contrats sont réputés
être faits aux conditions suivantes :
"
Article 1 - commandes :
Toute commande ne nous engage qu'après acceptation et
réception de l'acompte ou de la provision exigés
par nos conditions particulières.
"
Article 2 - paiements :
Nos factures sont payables à Bruxelles au grand comptant,
sauf stipulation écrite contraire.
La remise de chèques ou de lettres de change n'opère
pas novation, ces titres n'étant détenus qu'à
titre de garantie jusqu'à l'encaissement de leur montant.
Toute facture non payée ou partiellement dans les 14
jours de la date de facturation produira de plein droit et sans
mise en demeure une majoration de 10% avec un minimum de 60
€ pour frais d'encaissement.
De plus, un intérêt moratoire de 1 % par mois et
ce depuis la première échéance sera dû.
"
Article 3 - réclamations :
Les réclamations concernant les fournitures et/ou travaux
devront toujours nous être adressées par voie de
recommandé dans les huit jours de la date de réception
de la facture et devront être motivées avec précision.
"
Article 4 - juridiction :
En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles sont seuls compétents.
Enlèvement
des déchets (issus
de mon travail)
:
L'enlèvement
des déchets suivants sont inclus dans mes prix :
- Les emballages du matériel livré.
- Les briquaillons, et carrelages issus de ma démolition
(ex : muret de baignoire)
- Les porcelaines ex : lavabo, WC
- Les métaux : tuyauterie, robinetterie, évier,
chauffe-eau.
Tout ce que le client désire récupérer
est le bienvenu.
L'enlèvement
des autres déchets ne sont pas inclus dans mes prix soit
:
- Plafonnage
- Gyproc
- Ytong (béton cellulaire)
- Bois
- Plancher, parquet
Enlèvement
payant :
- Chasse WC synthétique 10,00 €
- Siège WC synthétique 5,00 €
- Tuyauterie synthétique moins d'1 m 5,00 €, plus
d'1m 1,00 € par mètre.